directeur adjoint, chef de division au service des archives et de la recherche historique parlementaire à l'Assemblée nationale. Chevalier du 15 mars 1994

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Relations avec le Parlement

Au grade d'officier

membres du comité d'experts indépendants pour le suivi de l'expérimentation sur l'étang de Berre (texte non paru au Journal officiel)

au titre d'experts

conseiller, chef de division au service des commissions de l'Assemblée nationale ; 26 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Ministère des relations avec le Parlement

Au grade de chevalier

directeur de recherches au CNRS

membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez, pour l'année 1999-2000

Commission no 3 : Espagne contemporaine

directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique

membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez, pour l'année 1998-1999

Commission no 3 : Espagne contemporaine

directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique

Art. 1er. - Les commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membres de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 1997-1998

Commission no 3 : Espagne contemporaine

directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique

membres du conseil scientifique de la Casa de Velazquez

à compter de la date de parution du présent arrêté, les personnalités